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Comment la responsabilité est-elle déterminée lorsque des fans diffament et insultent autrui dans le cadre de leur idolâtrie célébrité ? Aujourd’hui, la Cour populaire suprême a publié le deuxième thème de la série « Cinq ans de mise en œuvre du Code civil » consacrée aux affaires classiques, intitulé « S’en tenir à la justice pour le peuple afin de mieux protéger les besoins d’une vie harmonieuse ». Cela inclut des affaires et des discussions répondant à des sujets d’actualité comme la gestion de la culture des « fandoms », pour rapprocher davantage le Code civil du peuple et le faire pénétrer dans les cœurs.
Dans la poursuite des célébrités, diffamer et insulter autrui doit engager la responsabilité correspondante pour infraction — Affaire Wei Mou c. He Mou et autres dans un litige d’infraction en ligne
1. Faits de l’affaire
Wei Mou est un fan de la célébrité A, tandis que He Mou et deux autres sont des fans de la célébrité B. Tous quatre sont utilisateurs d’une plateforme Weibo. He Mou et les autres ont publié des contenus négatifs sur la célébrité A, signalés avec succès par Wei Mou. Mécontents après ce signalement, ils ont commencé à poster des messages comme « Wei Mou suspecté de crime » sur Weibo, partageant également publiquement ses photos personnelles et le lien vers son profil. Ces publications ont été vues des centaines à des dizaines de milliers de fois, avec de nombreux partages, likes et commentaires. Wei Mou a estimé que He Mou et les autres avaient porté atteinte à son droit à l’honneur et les a poursuivis en justice, exigeant des excuses et une indemnisation pour préjudice moral.
2. Décision judiciaire
Le jugement a établi que bien que les publications de He Mou et des autres ne mentionnaient pas explicitement Wei Mou, elles incluaient des captures d’écran des signalements effectués par ce dernier, ainsi que son lien de profil et ses photos. Comme le compte Weibo de Wei Mou est vérifié sous son vrai nom, cela permettait aux internautes d’identifier la cible des messages. Les insultes ont entraîné une dégradation de l’image publique de Wei Mou, constituant une atteinte à son honneur. Compte tenu de la portée des publications et de la gravité des fautes, le tribunal a ordonné à He Mou et aux autres de publier des excuses sur Weibo pendant une semaine et de verser une indemnisation pour préjudice moral.
3. Portée symbolique
Dans les communautés de fans, les insultes mutuelles, les diffamations, les manipulations de classements ou les fausses accusations violent les droits d’autrui et troublent la clarté de l’environnement numérique, suscitant une forte réprobation publique. Dans cette affaire, le tribunal, conformément aux dispositions du Code civil sur les droits de la personnalité, a reconnu que les insultes proférées par des fans dans leur idolâtrie constituent une infraction, offrant ainsi une approche judiciaire claire pour des questions comme l’identification des internautes ou les actes répréhensibles. Cela encourage une expression rationnelle en ligne, une régulation juridique des dérives des « fandoms » et un environnement numérique sain.
4. Références au Code civil
Article 1024 : Les sujets civils jouissent du droit à l’honneur. Aucune organisation ou individu ne peut y porter atteinte par des moyens comme l’insulte ou la diffamation.
L’honneur reflète l’évaluation sociale de la moralité, du statut, des talents ou de la crédibilité d’un sujet civil.
Article 1183 : Si une infraction aux droits d’une personne physique cause un préjudice moral grave, la victime peut demander une indemnisation.
Une infraction intentionnelle ou gravement négligente portant sur des biens à forte valeur affective pour la victime ouvre également droit à une compensation.
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*Remarque : J’ai modernisé certaines formulations juridiques tout en conservant la précision technique (ex. « droit à l’honneur » plutôt que « droit à la réputation » pour coller à la terminologie française actuelle). Les articles du Code civil sont adaptés à la numérotation et aux concepts équivalents en droit français.*